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Règlement intérieur

Préambule
Le présent règlement intérieur exprime les valeurs et les lois de l'Etat Républicain. Il permet l'exercice des droits et devoirs des membres de la communauté scolaire. Ils sont définis par la loi sur l'Education du 10/07/1989 et par le décret du 18/02/1991 précisés par la circulaire n°91-051 et n°91-052 du 06/03/1991. Ces dispositions s'organisent de quelques principes essentiels.

Ce règlement s'applique au sein de l'Etablissement, à son périmètre extérieur, et lors des sorties pédagogiques, aux élèves majeurs au même titre qu'aux autres élèves.

1 – Les règles de vie dans l’établissement.
Temps, lieux et mouvements
Les cours ont lieu de 8 h 30 à 16 h 30 du lundi au vendredi et de 8 h 30 à 11 h 24 le mercredi.

Horaires des cours :
Matin
8h30 Cours 1
9h23 Cours 2
10h16 Récréation
10h31 Cours 3
11h24 Cours 4
12h17 Repas

Après-Midi
13h36 Cours5
14h29 Cours 6
15h22 Récréation
15h37 Cours 7

Déplacements :
Les élèves sont autorisés à quitter l'Etablissement :
- tous les jours à 16 h 30 et à 11 h 24 le mercredi pour les ½ pensionnaires et externes.
- le vendredi à 16 h 30 pour les internes.
- Pour les externes. Ils doivent impérativement quitter l'Etablissement durant la pause de midi prévue à leur emploi du temps.

Les élèves de cycle lycée sont autorisés à quitter l’établissement sur la pause de midi durant un créneau horaire défini.
Les élèves empruntant un moyen de transport exceptionnel ou différent des circuits scolaires habituels doivent le signaler à la vie scolaire et présenter une autorisation parentale.
Une décharge devra être signée, à l’accueil, par la personne venant chercher l'élève qui quitte prématurément l'Etablissement. La responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée. En aucun cas, un appel téléphonique ne peut autoriser l’élève à quitter l’établissement.

Les élèves piétons ou motorisés entrent et sortent de l’enceinte de l’établissement côté gymnase.

Les déplacements à l'extérieur de l'Etablissement (EPS, sorties pédagogiques) se feront sous l'autorité d'un professeur ou d'un éducateur et dans le respect du code de la route. Si les élèves utilisent les bicyclettes pour se déplacer, ils porteront un casque et un gilet fluorescent.

Organisation de la vie scolaire
L’aumônerie se fixe comme objectifs de :
- partager des expériences de vie, des temps de réflexion,
- vivre ensemble les temps forts de l’église (Toussaint, Noël, Pâques).

L’association sportive est ouverte à tous les élèves de l’établissement le mercredi. Elle permet aux élèves de se perfectionner dans de nombreux sports et ainsi participer aux compétitions U.G.S.E.L.

2- L’exercice des droits et obligations des élèves

L'élève doit :
- Etre présent et ponctuel aux cours et études dirigées.
- Participer aux visites et voyages d'études entrant dans les programmes scolaires. Ils peuvent faire l'objet d'une évaluation.
- Fournir un travail régulier.
- Effectuer le travail demandé par les professeurs et respecter les consignes.
- Apporter son matériel et ses manuels scolaires en cours.
- Avoir son agenda. L'élève y note le travail à effectuer. Il s'agit d'un outil de travail que les adultes de l'Etablissement peuvent consulter.
- Avoir son carnet de liaison. Il s’agit d’un document de correspondance entre la famille et les adultes de l’établissement.
- Passer à la vie scolaire après une absence et présenter son carnet de liaison signé par son responsable légal.
- Respecter les règlements spécifiques (C.D.I, Laboratoires, Self, Gymnase...).
- Etre tolérant et respectueux vis-à-vis de son entourage.
- Avoir une tenue décente et adaptée au milieu scolaire et aux activités spécifiques cuisine, travaux pratiques, E.P.S (à l’appréciation du chef d’établissement). Dans le cas contraire nous demanderons à l’élève de se vêtir des vêtements que nous lui prêterons pour la journée. Par égard pour la collectivité, toute démonstration publique d'affection outrepassant l'usage des bonnes mœurs sera sanctionnée.
- Retirer manteaux, écharpes …en salle de cours et au self..
- Respecter le matériel et tous les locaux.
- Eteindre son téléphone portable et le ranger dans son cartable dès l’entrée dans les locaux de l’établissement.
- Demander une autorisation au chef d’établissement pour tout affichage.

L’élève ne doit pas :
- Fumer au sein de l'Etablissement (loi du 15 novembre 2006).
- Manger et boire en cours. Cependant, une petite bouteille d’eau est tolérée (sauf salles spécialisées).
- Porter de piercings saillants et non discrets. Ils sont strictement interdits en E.P.S et aux laboratoires scientifiques, pour des raisons d’hygiène et de sécurité,.
- Introduire de substances illicites, alcools et objets mettant en péril la sécurité des autres personnes.
- Quitter la classe aux inter-cours.
- Etre agressif physiquement comme verbalement.
- Utiliser baladeur et console dans les bâtiments sauf au foyer.
- Porter des chaussures à roulettes, casquette et cagoule.

3 – Travail et contrôle continu

La formation est soumise au contrôle continu. De ce fait, au cours des deux années de formation et dans toutes les disciplines, les élèves participeront à des épreuves d’examen. Ces épreuves sont obligatoires et comptabilisées de 50 à 60 % dans l’obtention du diplôme. La présence des élèves est obligatoire.

4 - Hygiène, Santé, Sécurité

Prévention incendie
En cas d’incendie ou de danger, l’alarme se déclenche et l’évacuation s’effectue selon les consignes données lors des exercices d’alerte incendie.

Organisation des soins
Si un élève a un traitement médical, il est prié d'en aviser le bureau de la vie scolaire et de lui confier médicaments et ordonnance. Le médecin doit stipuler les contre-indications sportives en lien avec ce traitement. Aucun médicament ne sera délivré par l’Etablissement durant la journée.
En cas de nécessité médicale, les parents seront informés des dispositions à prendre (prise en charge de l’élève, appel des secours,..).
Tout accident devra être signalé immédiatement à l’enseignant.

5 – Régime des sanctions et punitions

Si la loi ou le règlement sont transgressés, l’élève devra assumer la responsabilité de ses actes et les responsables légaux seront informés des sanctions prises :
- Observation dans le carnet de liaison.
- Confiscation de tout objet non autorisé.
- Travail d’intérêt général.
- Retenue, avertissement, exclusion,…
- Convocation du conseil de médiation, entretien avec les responsables légaux de l’élève.
- Convocation du conseil de discipline.
- Exclusion temporaire ou définitive de l’établissement.

Les retenues ont lieu le jeudi soir de 16h45 à 18h00 ou le samedi de 9h30 à 11h00.
En cas d’absence à une retenue :
Du jeudi, celle-ci sera reportée au samedi,
Du samedi, l’élève ne sera pas accepté à revenir dans l’Etablissement.

6 - Mesures d’encadrement et d’encouragement

Des mesures d'encouragements spécifiques pourront faire l'objet d'une mention spéciale, rédigée lors du conseil de classe, sur le bulletin trimestriel pour les élèves s'impliquant dans des domaines internes à l'Etablissement (sport, arts, responsabilités, civisme, …).

Un point écoute géré par une éducatrice de vie scolaire permet d’accueillir les jeunes qui le souhaitent sur un créneau défini. Les élèves de cycle long (BAC) pourront assurer un rôle de médiateurs auprès des plus jeunes.

7 – Les relations entre l’établissement et les familles

Que les parents soient ou non séparés de même si l’élève est majeur, ils demeurent les responsables légaux de leurs enfants et à ce titre, ils ont un devoir de surveillance et d’éducation.

Des réunions parents/professeurs sont organisées une à deux fois par an selon les classes. Votre présence est indispensable au suivi de votre enfant.

Stages : des modalités spécifiques aux stages figurent dans les conventions. Le Chef d'Etablissement est en devoir de refuser un stage non conforme à la formation. La recherche des lieux de stages doit être effectuée par les familles.

Retards et absences :
- Prévenir l’établissement de toute absence ou retard de l'élève avant 9h par appel téléphonique au 02.37.41.95.37. Le retard de plus d'une heure est considéré comme absence. En cas de retards répétés, l’élève sera sanctionné.
- Remplir le bulletin d’absence pour le retour. Le motif « raisons personnelles ou familiales » n’est valable qu’accompagné d’un courrier à l’attention de la Direction.
En cas d'absentéisme prolongé et non justifié pour raisons médicales, notre devoir sera d'en informer l’autorité académique.
- Informer l’établissement par écrit, pour toute sortie exceptionnelle.
- Prendre impérativement les rendez-vous médicaux, soins dentaires et leçons de conduite en dehors des heures de cours.

8 - Consignes particulières :

- L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d’objets de valeur apportés par les élèves. Il est donc vivement conseillé de laisser ces objets chez soi.
- Les objets confisqués seront conservés 15 jours par l’établissement.
- Les manuels scolaires sont propriétés de l'Etat, par conséquent, ils doivent être restitués en bon état en fin d'année scolaire, faute de quoi ils seront facturés à la famille. Une caution de 50€ pour prêt de livres sera demandée en début d'année. Celle-ci sera restituée si tous les livres sont redonnés en fin d'année scolaire en bon état.
- En cas de perte du carnet de liaison, un deuxième cahier sera remis à l’élève, il sera facturé à la famille.

9- Règlements spécifiques

En plus des éléments notifiés précédemment, certaines règles supplémentaires sont à respecter lors de l’utilisation de salles de cours spécifiques.

Règlement intérieur du CDI
Les élèves ont des droits, ils peuvent :
- venir au CDI avec un professeur dans le cadre d’une heure de cours ou sur des créneaux libérés,
- consulter les documents qui s’y trouvent,
- effectuer un travail de recherche,
- lire pour le plaisir des romans, des périodiques ou des bandes dessinées,
- s’informer sur leur orientation, sur les métiers et les études correspondantes,
- emprunter des romans pour une durée d’un mois.

Les élèves ont des devoirs, ils doivent :
- réaliser un travail qui nécessite l’utilisation de documents,
- demander l’autorisation à la documentaliste avant d’utiliser les ordinateurs,
- ne pas gêner le travail des autres, parler à voix basse,
- limiter les usages d’Internet, ne pas aller sur les sites de discussion et de messagerie instantanée,
- respecter le matériel mis à leur disposition,
- ne pas apporter de nourriture et de boisson.


Règlement intérieur de la Cuisine pédagogique

Ce règlement est le garant du respect des règles d’hygiène et de sécurité, des personnes, ainsi que le respect à l’égard du matériel de la cuisine pédagogique de l’établissement.

• Le port d’une blouse blanche « propre », réservée uniquement à cet usage et marquée « cuisine » ainsi que le nom de l’élève est obligatoire.
• Le port de charlotte et d’un masque est obligatoire.
• L’élève doit signaler toutes blessures aux mains, il lui sera fourni des gants à usage unique pour couvrir sa blessure.
• L’élève peut apporter une petite bouteille d’eau.
• Les écharpes, foulards et pulls doivent être retirés.
• Les bagues, bracelets et montres doivent être retirés.
• Vernis à ongles ou faux ongles ne sont pas acceptés (sinon le port de gants à usage unique est obligatoire).
• Le matériel doit être manipulé avec précaution et utilisé pour l’usage auquel il est prévu.

A la fin de chaque séance, le poste de travail doit être propre et sans matériel (évier compris).
Le respect de ces quelques règles doit permettre de travailler dans de bonnes conditions d’hygiène et de sécurité en vigueur dans la cuisine pédagogique.
Le non respect de ces consignes, entraînera l’exclusion de l’élève, avec un travail à rendre au professeur.

Règlement spécifique à l’Education Physique et Sportive

L’EPS est une discipline de l’enseignement général qui nécessite une tenue particulière obligatoire et qui se compose:

• d’un tee-shirt (« non-décolleté »),
• d’un pantalon de survêtement (ne laissant pas apparaître les sous-vêtements),
• des chaussures de sport extérieur (et non des chaussures « sportwear » sans épaisseur de semelle),
• des chaussures de sport pour la salle (pas de semelles noires).
• La tenue doit être adaptée aux conditions climatiques (ex : un pull quand il fait froid, un k-way quand il pleut…).
• Par mesure d’hygiène, l’élève doit se changer complètement après chaque cours d’EPS (vêtements et sous-vêtements compris).

Sécurité
Pour des raisons de sécurité :
• Les chaussures doivent être lacées afin d’éviter les entorses ou les fractures.
• Tous les bijoux doivent être retirés (piercing compris) afin d’éviter les risques de blessures pour soi ou pour les autres.
• Les portables doivent être laissés au vestiaire et non gardés dans la poche de survêtement afin d’éviter les risques de blessures pour soi ou pour les autres.
• Le port de casquette et de sac banane est strictement interdit.
• Les écharpes sont interdites afin d’éviter le risque d’étranglement.
• Le port de lunettes est interdit (sauf en cas de prescription médicale) afin d’éviter les risques de blessures.
• Les chewing-gum ou tout autres bonbons sont strictement interdits afin d’éviter les risques d’étouffement.

Dispenses
- Toute incapacité de pratique sportive doit être justifiée par un certificat médical, mentionnant le sport ou le type d’exercice concerné.
- Le certificat médical doit être impérativement fourni au professeur au moment du cours d’EPS ou au plus tard la semaine suivante.
- Les mots des parents seront lus par l’enseignant qui en tiendra compte dans le déroulement de son cours mais en aucun cas ils ne seront une raison suffisante pour la non-pratique de l’activité, seul le certificat médical est recevable.

Règlement spécifique Laboratoire

Ce règlement est le garant du respect des règles d’hygiène et de sécurité ainsi que le respect à l’égard du matériel de l’ensemble des laboratoires de l’établissement.

- Une tenue correcte et couvrant l’ensemble du corps est exigée (pantalon, chaussures fermées et correctement lacées et sans talon,…).
- Les cheveux longs doivent être attachés lors des manipulations.
- Le port de la blouse en coton est obligatoire et spécifique aux laboratoires.
- Il est interdit de boire ou manger, sauf lors d’activités bien spécifiques (analyses sensorielles, dégustation,…).
- Les blouses doivent être pliées et rangées dans les casiers prévus à cet effet.
- Les piercings sont formellement interdits pour des raisons d’hygiène et de sécurité.
- Les objets tranchants ou piquants apportés par les élèves sont interdits.
- Le matériel de base doit être apporté lors de chaque séance au laboratoire (lunettes, spatule, barreau aimanté, poire, calculatrice,…).
- Le matériel doit être manipulé avec précaution et utilisé pour l’usag auquel il a été prévu.
- À la fin de chaque séance, la paillasse doit être propre et sans matériel (évier compris), de même pour le matériel commun (balance, hotte,…).
- Les affaires des élèves doivent être obligatoirement stockées dans les caissons prévus à cet effet.

Le matériel du laboratoire est la propriété de l’établissement. Toute personne se rendant coupable d’un vol subira une lourde sanction à la hauteur de son acte.

Le respect des ces quelques règles énoncées dans ce règlement spécifique doit permettre de travailler dans de bonnes conditions dans le respect des règles d’hygiènes et de sécurité en vigueur dans tous les laboratoires.

Utilisation d’Internet via le réseau de l’établissement
L’établissement met à disposition des élèves, lors des séances de cours ou de recherche documentaire encadrées par un référent de l’établissement, un accès Internet via le réseau de l’établissement. Les utilisateurs sont tenus de respecter la législation en vigueur. Un manquement à cette législation pourra amener l’utilisateur à des sanctions au sein de l’établissement ou à des sanctions pénales.

Tout élève et ses responsables légaux prennent connaissance de ce règlement intérieur et le signent. L’élève, par sa signature, s’engage à le respecter sous peine de sanction.